Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCO FRANCE
PROCOCAR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97662922
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque PROCO FRANCE

Déposée le 10 février 1997 par la Société Anonyme (SA) PROCOCAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOCAR domicilié(e) 191 rue du 1er Mai Z.A. du Petit Nanterre, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 686 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONGALVY ET ASSOCIES Madame Marie-France TISSEAU - France.

La marque PROCO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCO FRANCE est expirée depuis le 10 février 2007.

PROCOCAR a également déposé les autres marques suivantes : PROCOCAR


PROCOCAR (Société Anonyme) - 191 rue du 1er Mai Z.A. du Petit Nanterre, 92000 NANTERRE - France - SIREN 384686507


MONGALVY ET ASSOCIES Madame Marie-France TISSEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Alarme de véhicules et tout système de sécurité. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de signalisation, de contrôle. Supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour traitement de l'information et les ordinateurs - extincteurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Véhicules: appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs, travaux d'ingénieurs, essais de matériaux, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données. Location d'alarme

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.